#CLOM_REL YouTube Terms of Service – Licence YouTube standard

Je me promettais depuis longtemps de lire la Licence YouTube standard qui est appliquée automatiquement aux vidéos que vous téléchargez sur YouTube. C’est ainsi que sont présentés vos vidéos si vous ne choisissez pas une licence Creative Commons. J’étais curieux de voir si c’était différent du Copyright prévu par la loi.

Première surprise, il n’y a pas véritablement de Licence YouTube standard. En fait, quand vous la cherchez sur le site on vous explique qu’il faut lire le Terms of Service de YouTube pour savoir de quoi il retourne. Je me suis donc attaqué à la lecture indigeste de ce Terms of Service. Deuxième surprise, les mots Licence YouTube standard ne se retrouvent nulle part dans ce texte.  Et rien qui ne ressemble à ce qu’on pourrait prendre pour un texte de licence.  J’ai quand même appris des choses ou je me suis vu confirmer ce dont je me doutais.

Google n’est pas trop méchant dans ses conditions, il ne s’accapare pas de votre droit d’auteur sur votre oeuvre c’est dit en ces termes : you retain all of your ownership rights in your Content. Bien sûr vous devez concéder des droits non-exlusifs à YouTube sinon le service ne pourrait pas afficher et offrir votre vidéo.  Avec raison, on vous rappelle que vous êtes responsable de vous assurer que vous détenez bien les droits sur l’oeuvre ou que l’oeuvre joint d’une licence qui le permet.

Pour ceux qui en douterait, YouTube interdit tout usage qui n’est pas explicitement permis par les fonctionnalités prévues sur le site. Avis à tous ceux qui utilisent des petits logiciels ou de petits scripts pour réussir à télécharger sur leur ordinateur des vidéos de YouTube. Si les mécanismes de YouTube ne vous l’offre pas c’est interdit. Il est par contre tout à fait correct de faire afficher les vidéos sur son propre site à l’aide du code d’insertion (embed code).   Il semble me rappeler qu’on peut télécharger les vidéos en Creative Commons à partir de l’éditeur vidéo fourni par YouTube.

Je termine avec deux extraits du document qui corroborent ce que je viens de dire.

« You may access Content for your information and personal use solely as intended through the provided functionality of the Service… »

« You agree not to circumvent, disable or otherwise interfere with security-related features of the Service and as permitted under these Terms of Service. You shall not download any Content unless you see a « download » or similar link displayed by YouTube on the Service for that Content. »

Pour conclure… Si la vidéo n’a pas été mise sous Creative Commons, les seuls droits que vous avez sont de visionner la vidéo sur YouTube ou sur une autre site à l’aide du code d’insertion fourni par YouTube.

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2 réponses à #CLOM_REL YouTube Terms of Service – Licence YouTube standard

  1. zamiara dit :

    est ce que un enfant de 10 ans peut utiliser seul ce service et est il payant

    merci d’une réponse

  2. André Cotte dit :

    Je n’ai pas lu les conditions d’utilisation mais la licence appliquée aux vidéos. Normalement aux États-Unis, les enfants de moins de 13 ans ne peuvent utiliser ces services.

    Si c’est dans un cadre scolaire avec l’encadrement d’un ou d’une enseignante, je crois que cela pourrait se justifier.

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